Conditions générales de vente
Dernière mise à jour : [date].
1. Vendeuse
Tafsut, entreprise individuelle de [Prénom NOM], [adresse], SIRET [numéro].
2. Produits
Les produits proposés (huiles, amlou, épices, artisanat, articles de supporter personnalisés) sont décrits avec soin. Les photos sont des illustrations et peuvent différer légèrement du produit livré. Les produits alimentaires indiquent leur composition et leurs allergènes ; l'amlou contient des amandes (fruits à coque).
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises[ ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » si micro-entreprise], hors frais de livraison. Les frais de livraison sont communiqués avant le paiement.
4. Commande
La commande se fait par WhatsApp, Instagram, e-mail ou formulaire de contact, à partir du panier du site. Elle est définitive après confirmation écrite par Tafsut (récapitulatif des produits, du prix total et des frais de port) et paiement.
5. Paiement
Par carte bancaire via un lien de paiement sécurisé[ (Stripe, SumUp…)] ou [autre moyen : virement…]. Tafsut n'a jamais accès à vos coordonnées bancaires.
6. Livraison
Livraison en France métropolitaine [et Corse / DOM ?] par [Colissimo, Mondial Relay…]. Délai indicatif : [2 à 5 jours ouvrés] après paiement. Les articles personnalisés demandent un délai supplémentaire de [x jours].
7. Droit de rétractation
Vous disposez de 14 jours après réception pour vous rétracter, sans justification, en prévenant Tafsut par écrit. Les produits sont retournés à vos frais, non ouverts et en bon état ; le remboursement intervient sous 14 jours.
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, ce droit ne s'applique pas aux articles personnalisés (maillots floqués…), aux denrées susceptibles de se détériorer rapidement, ni aux produits descellés après livraison qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène.
8. Garanties
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). En cas de produit abîmé à la livraison, prévenez Tafsut sous 48 h avec une photo.
9. Médiation
En cas de litige, contactez d'abord Tafsut. À défaut d'accord, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [nom et site du médiateur].